Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Fédération Nationale de la Pêche en France et de la Protection du Milieu Aquatique
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
Fédération Nationale de la Pêche en France et de la Protection du Milieu Aquatique, Loi Association 1901

Numéro de dépôt :
4210160
Date de dépôt :
16/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2025
Marque en couleurs, figurative de Fédération Nationale de la Pêche en France et de la Protection du Milieu Aquatique

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2015 par Fédération Nationale de la Pêche en France et de la Protection du Milieu Aquatique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est Fédération Nationale de la Pêche en France et de la Protection du Milieu Aquatique, Loi Association 1901 domicilié(e) 17 rue Bergère - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. Alain Berthet domicilié(e) 62 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210160.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 16 septembre 2025.

Fédération Nationale de la Pêche en France et de la Protection du Milieu Aquatique a également déposé les autres marques suivantes : PARCOURS PASSION , PARIS PECHE , , PARCOURSFAMILLE , PARCOURSDECOUVERTE , GLOOPS , STATION PECHE , SYNERGIES PECHE , HEBERGEMENT LABEL PECHE , LA PECHE REVELE VOTRE NATURE


Fédération Nationale de la Pêche en France et de la Protection du Milieu Aquatique, Loi Association 1901 - 17 rue Bergère - 75009 - Paris - France


PROMARK, M. Alain Berthet - 62 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Brochures ; catalogues ; circulaires ; formulaires ; images ; imprimés ; affiches ; albums ; almanachs ; journaux de bandes dessinées ; billets (tickets) ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; journaux ; livres ; livrets ; manuels ; prospectus ; publications ;

Jeux ; jouets ; balles et ballons de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; cerfs-volants ; yo-yo ; boules à neige ; cannes à pêche ; épuisettes pour la pêche ; flotteurs pour la pêche ; lignes pour la pêche ; gilets de natation ; palmes pour nageurs ; nasses (casiers de pêche) ; attirail de pêche ; hameçons ; cartes à jouets ; dés ; chevaux à bascule (jouets) ; jeux de domino ; échiquiers ; jeux d'échecs ; farces (attrapes) ; gants (accessoires de jeux) ; boules de jeu ; jeux de cartes ; jeux de table ; jouets pour animaux domestiques ; marionnettes ; mobiles (jouets) ; masques de carnaval ; peluches (jouets) ; poupées ; puzzles ; quilles (jeu) ; raquettes ; figurines (jouets) ;

Services de billetterie (divertissement) ; camps (stages) de perfectionnement sportif ; clubs (divertissement ou éducation) ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences, de congrès ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; éducation ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; enseignement ; épreuves pédagogiques ; formation pratique (démonstration) ; informations en matière de récréation ; informations en matière d'éducation ; instruction ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; services de loisirs ; mise à disposition d'installations sportives ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de symposiums ; perfectionnement sportif ; publication de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; production de films, de reportages et d'émissions ; services de formation, d'éducation et de divertissement sous la forme de films, de reportages et d'émissions diffusés au cinéma, à la télévision et sur internet.